Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des ventes effectuées sur le site Le Petit Monde de Papouille.
1. Informations sur l’entreprise
Le Petit Monde de Papouille
📧 Email : contact@le-petit-monde-de-papouille.fr
Entreprise individuelle
(SIREN / SIRET communiqués sur les documents officiels)
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation.
Chaque produit est présenté avec une description aussi précise que possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de vente.
Une confirmation de commande est envoyée par email après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par les moyens proposés sur le site.
6. Livraison
Les conditions de livraison (délais, zones, frais) sont détaillées dans la Politique d’expédition disponible sur le site.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans la Politique de retour et de remboursement.
8. Responsabilité
Le Petit Monde de Papouille ne saurait être tenu responsable des dommages indirects pouvant survenir lors de l’utilisation du site ou des produits vendus.
9. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et conformément à la Politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.